Délibérations du Comité Syndical
24 juin 2010
22 Juin 2010 – SALLE DU CONSEIL – MARSILLARGUES – 9h30
RAPPORTS
1 Compte administratif
2 Compte de Gestion
3 Validation de l’avenant marché de restauration forestière lot 1 la Courme, lot 4 l’Aigalade et lot 5 la Bénovie
4 Conservation de l’espace de mobilité du Vidourle (engagement d’une démarche concertée pour l’acquisition de parcelles riveraines, commune de Boisseron)
5 Programme de restauration des affluents (demande de financement budget 2011)
6 Plan Vidourle / Ressuyage de la plaine de Lunel et Marsillargues / Travaux topographiques et fonciers / CAO / Résultats
7 Plan Vidourle – Lunel – Digue ISP – Travaux de finition – Marché complémentaire
8 Plan Vidourle – Gallargues Le Montueux – Zones de surverse – Acquisition foncières
9 Plan Vidourle / Basse vallée / ONC / Suivi faune / Convention ONC/ Modification financière
10 Plan Vidourle – Suivi des ouvrages réalisés – Diagnostic de sûreté
11 Plan Vidourle – Marsillargues – Digue classée B (ancienne ISP)
Questions diverses
12 Plan Vidourle / Basse vallée / Zones surverse / Aimargues / Demande de financements
13 Engagement d’une procédure de SAGE
14 Création d’un poste de non titulaire
15 Choix entreprise pour travaux de réhabilitation du seuil de Runel (Salinelles) et procédure de lancement des travaux
25 Mars 2010 Quissac – Salle Désirée ROUSSET – 9h30
RAPPORTS
1 Annulation des subventions demandées et individualisées par le CG 30
2 Budget primitif
3 Plan de financement
4 Sensibilisation scolaire 2010 /2011 – demande de subvention
5 Zones de surverse Gallargues le Montueux – résultats CAO
6 Digue ISP St Laurent d’Aigouze – marché complémentaire – CAO
7 Lancement consultation seuil de Runel à Salinelles
8 Désignation d’un Président Copil Natura 2000
9 Consultation DOCOB Natura 2000
10 Questions diverses
FICHES INFORMATION
1 Débroussaillage des digues communales
2 Choix géomètre division parcellaire – seuil de Runel
3 Questions diverses (état d’avancement des PCS)
18 Fevrier 2010 – Villetelle – Salle Polyvalente – 9h30
RAPPORTS
1 DOB
2 Plan de financement
3 Demande financement personnel
4 Tableau des effectifs
5 Convention Lunel et Marsillargues
6 Mise en place d’un serveur cartographie
7 Etude hydraulique sur le bassin versant du Brestalou
8 Révision périmètre SAGE Camargue Gardoise
9 Questions diverses
17 Décembre 2009 Salle de l’Espace Lawrence Durrell A Sommières – 9h30
20 Octoble 2009 SALLE JEAN MOULIN A MARSILLARGUES – 9h30
24 Juin 2009 FOYER DE QUISSAC – 10h00
RAPPORTS
1. Plans de financement
2. Ligne de trésorerie
3. Affectation des résultats
4. Classement démographique
5. CAO surverse MARSILLARGUES et SAINT LAURENT D’AIGOUZE – Maitrise d’oeuvre
6. Avenant Digue ISP LUNEL
7. Convention Chambre Agriculture 34 – digue 2nd rang LUNEL
8. Convention Chambre Agriculture 34 – digue 2nd rang MARSILLARGUES
9. Convention Chambre Agriculture 34 – digue ISP MARSILLARGUES
10. Convention Chambre Agriculture 34 – vulnérabilité Route Départementale
11. Choix prestataires locataire des terrains agroforestiers (Sommières, Villevieille) ANNULE
12. Demande de financement ramassage de plastiques et détritus
13. Etude prospective préservation de la ressource du Crespenou
14. Questions diverses
FICHES INFORMATION
1. Choix prestataire sensibilisation scolaire – Animation et transport
2. Choix prestataire étude de préservation de la ressource (Monoblet)
3. Choix prestataires ramassage des détritus et levés des poubelles
27 Mars 2009 SALLE POLYVALENTE VILLETELLE – 10h00
RAPPORTS
1. Compte Administratif
2. Compte de gestion
3. Budget Primitif
4. Nouveaux plans de financements
5. Changement de grades et création de postes
5bis Instauration d’un régime indemnitaire
6. Contrat de rivière : étude prospective préservation de la ressource sur le bassin versant du Crespenou (Monoblet, Fressac et Durfort)
7. Nouvelles adhésions (Communauté de Communes de Leins Gardonnenque et la commune de Logrian-Florian)
8. St Jean de Cornies PAS DE DELIBERATION (FICHE D’INFORMATION Num 4)
9. Voeux pour la création d’une nouvelle STEP à St Sériès / Saturargues
10. Convention ville de Lunel
11. Acquisition seuil de Runel avant travaux
12. Etude hydraulique Brestalou
13. Sensibilisation scolaire : demande de subvention pour l’année 2009 / 2010
14. Résultat CAO : création d’une digue de 2nd rang à Marsillargues – marché maîtrise d’oeuvre
15. Résultat CAO : ressuyage de la plaine située à Lunel et Marsillargues – marché maîtrise d’oeuvre
16) Résultat CAO : étude vulnérabilité de l’habitat diffus en rive gauche dans le cadre des aménagements de la basse vallée à St Laurent d’Aigouze
17) Avenant travaux seuil du pont Tibère (Sommières)
18) Avenant convention surveillance
19) Questions diverses
FICHES INFORMATION
1) Avenant lot 2 zone expansion de crue et peigne à embâcles à Villevieille
2) Avenant travaux seuil de Gravevesse à Sommières
3) Convention de partenariat et d’échange de données entre l’observatoire du risque inondation (CG30) et le SIAV
4) Saint Jean de Cornies
26 Février 2009 SALLE LUCIEN DUMAS – AIMARGUES – 10h00
RAPPORTS
1) DOB 2009
2) Plans de financement
3) Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
4) Changement de grade d’un adjoint administratif : création d’un poste adjoint administratif territorial 1ère classe
5) Plan Vidourle / basse vallée / vulnérabilité habitat diffus / topographie / CAO
6) Plan Vidourle / haute vallée / bassin de rétention / étude impact / Marché Complémentaire / CAO
7) Plan Vidourle / zone de surverse / maîtrise d’oeuvre / Marché Complémentaire / CAO
8. Plan Vidourle / Marsillargues / digue ISP / digue déversante / Marché Complémentaire / CAO
9) Versement anticipé des attributions du FCTVA
FICHES INFORMATION
1)Avenant marché orthophotoplan
6 Novembre 2008 SALLE FOLQUET – LUNEL – 10h30
1) Partenariat Public Privé (3P)
2) Budget Supplémentaire 2008
3) Plans de financement
4) Emprunt 4 millions : autorisation
5) Procédure de contrat de rivière (dossier d’agrément)
6) Désignation Elu CNAS
7) Désignation d’un représentant du SIAV au comité de programmation Pays Vidourle Camargue
8. CAO résultats : Digue ISP Lunel
9) CAO résultats : Station de pompage Lunel
10) CAO résultats : Vulnérabilité RD
11) CAO résultats : avenant zone d’expansion de crue et peigne à embâcles Villevieille
12) Plan Vidourle : Foncier : Indemnisation perte de récolte
13) Demande de financement : Digues 2nd rang : Gallargues le Montueux
14) Demande de financement : Digues 2nd rang : Aimargues
15) Demande de financement : Digues 2nd rang : Le Cailar
16) Demande de financement : Zone de surverse : Gallargues le Montueux / Aimargues
17) Demande de financement : Siphon la Cubelle
18) Résultats étude bassins et choix des 4 sites
19) Demande de financement : Bassins de rétention : Crieulon
20) Demande de financement : Bassins de rétention : Banassou
21) Demande de financement : Bassins de rétention : Garonnette
22) Demande de financement : Digue : Route d’Aubais
23) Demande de subvention SMD
24) Demande de subvention Agence de l’Eau
25) Demande de subvention Plan Vidourle
26) Restauration et aménagement du Valat fontaine et ruisseau de Micou (Liouc)
27) Dossier autorisation : Digues 2nd rang : Gallargues le Montueux
28) Dossier autorisation : Digues 2nd rang : Aimargues
29) Dossier autorisation : Digues 2nd rang : Le Cailar
30) Point de situation : Digues 2nd rang : Lunel et Marsillargues
31) Dossier autorisation : Zone de surverse :Gallargue le Montueux / Aimargues
32) Dossier autorisation : Bassins de rétention :Crieulon
33) Dossier autorisation : Bassins de rétention : Banassou
34) Dossier autorisation : Bassins de rétention : Garonnette
19 Juin 2008 SALLE LAPÉRAN – LE CAILAR – 10h00
1 – Compte administratif – année 2007
2 – Compte de gestion – année 2007
3 – Affectation de résultats
4 – Plans de financement
5 – Indemnité au payeur départemental
6 – Ouverture ligne de trésorerie
7 – Convention sécurité
8 – Convention archivage
9 – Validation de la clé de répartition de la convention portant sur la surveillance et l’entretien des digues de la basse vallée du Vidourle
10 – Création de poste – adjoint administratif 2ème classe (régularisation)
11 – Régime indemnitaire
12 – Tableau des effectifs
13 – Equipe verte (remplacement personnel)
14 – Indemnité des stagiaires
15 – Sélection des entreprises (réhabilitation des seuils dans la traversée de Sommières)
16 – Plan Vidourle – communes de Sommières/Boisseron – Acquisition foncières
17 – Plan Vidourle – Commune de Lunel – digue ISP – Travaux – lancement de la consultation des entreprises
18 – Avenant n°3 – Nouvelle répartition financière sur le marché «Confortement des digues de St Laurent d’Aigouze»
19 – Questions diverses
15 Mai 2008 FOYER COMMUNAL- BOISSERON – 9h30
1- Modification et adoption des statuts
2- Budget primitif 2008
3- Plans de financement
4- Mise en place du SIG « nouveau plan de financement »
5- Champs expansion de crue et peigne à embâcles « modification plan financement »
6- Demande subvention Sensibilisation Scolaire 2008-2009
7- Annulation délibération relative à la procédure concernant la réalisation des travaux de confortement des digues à Saint Laurent d’Aigouze
8- Avenant sur marché « Confortement des digues de Saint Laurent »
9- Classement démographique
10- Délégations signatures Président et du Vice-Président
11- Désignation d’un représentant au conseil de surveillance BRL
12- Désignation d’un représentant titulaire et suppléant au bureau de l’AFEPTB
13- Doctrine CAO
14- Convention de mise à disposition de données du SIAV aux bureaux d’études dans le cadre des études réalisées sur le bassin versant
15- Convention de prêt de l’exposition itinérante « Le Vidourle en Actions » entre le SIAV et les communes désireuses d’accueillir l’exposition
16- Convention de prêt mallette pédagogique établissements scolaires / SIAV
17- Elaboration DOCOB – PSIC le Vidourle (Natura 2000)
18- Expertise naturaliste et évaluation des espèces et milieux remarquables avant travaux
19- Lancement consultation travaux seuils traversée Sommières
20- Etude hydraulique du Brestalou dans la traversée de Lauret
21- Questions diverses
INFORMATIONS :
1- Choix des prestataires contrat de rivière
2- Choix entreprises passe à poissons
3- Choix prestataires SPS Seuils traversée de Sommières
4- Choix prestataires expertise naturaliste, note incidence Natura 2000
5- Choix prestataires étude d’impact zones de surverse
7 Mars 2008 MAIRIE CONGENIES – 11h00
1) Résultat CAO : attribution marché de maîtrise d’oeuvre – zones de surverse
2) Résultat CAO : attribution marché complémentaire – Egis Eau (étude réglementaire digues 2nd rang)
3) Digue ISP (acquisitions foncières complémentaires)
4) Prestataires « contrat de rivière »
5) Questions diverses
INFORMATIONS :
1) Digue de protection habitations – maîtrise d’oeuvre – route d’Aubais
2) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Aimargues
3) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Gallargues le Monteux
4) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Le Cailar
5) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Lunel
29 Novembre 2007 Le Cailar – 10h00
1)DOB
2)Décisions modificatives
3)Renouvellement ligne de trésorerie
4)Plans de financement
5)Financement des postes du personnel
6)Demandes de financements (travaux en amont Sommières, travaux forestiers et sensibilisation scolaire)
7. Dossier d’agrément du Contrat de Rivière
8. Contrôle sanitaire des eaux de baignade
9. Régime indemnitaire : Ingénieur Principal et Equipe Verte
10)Compte Epargne Temps
11)Résultats CAO :
• 11.1 – Avenant Maîtrise d’œuvre Concerto terrains en amont de Sommières
• 11.2 – Avenant étude SAFEGE Step
• 11.3 – Marché complémentaire ISL Saint Laurent d’Aigouze
• 11.4 – Consultation des entreprises aménagements amont Sommières
• 11.5 – Marché à bons de commandes entretien
• 11.6 – Digues 2nd rang étude d’impact
• 11.7 – Bassins de rétention étude d’impact
• 11.8 – Marché Bon de Commande interventions après inondations
12) Acquisition foncières – Digue ISP – St Laurent d’Aigouze
13) Acquisition foncières – Digue Route d’Aubais – Sommières
14) Acquisition foncières – Digue 2nd rang – Basse Vallée
15) Acquisition foncières – Digue ISP – Lunel
16) Acquisition foncières – zones surverse – Basse vallée
17) Acquisition foncières – Siphon de la Cubelle – Gallargues
18) Acquisition foncières – bassin de rétention – Haute Vallée
19) Vulnérabilité agricole et habitat – Basse vallée
20) Locations de terrains
21) Maîtrise d’ouvrage
22) Maîtrise d’œuvre – Digue ISP – Lunel
23) Maîtrise d’œuvre – Digue ISP – Marsillargues
24) Plan Vidourle – aménagements – acquisition foncières – DUP
25) Questions diverses
20 Juin 2007 Vacquieres – 10h00
1)Compte Administratif 2006
2)Compte de gestion
3)Affectation des résultats
4)Budget Supplémentaire 2007
5)Renouvellement de la ligne de trésorerie
6)Modifications plans de financement
6 Bis) Mas du Juge et des Demoiselles / Plan de financement / Annulation délibération du 22 mars 2007 et nouvelles propositions de financements
7)Aménagement terrains amont RN 110 Sommières / Villevieille (aménagements hydrauliques et peigne à embâcles)
8. Aménagement des terrains en amont de la RN 110 Sommières / Villevieille (projet agroforestier)
9)Création de postes d’agents catégorie C (changement de statut pour deux agents)
10) Modification des statuts (maîtrise d’ouvrage, EPTB, délégué, coordination,…)
11) Maîtrise d’œuvre 3 seuils
12) Passe à poissons du seuil de St Laurent d’Aigouze
13) Lancement d’un Système d’Information Géographique (SIG)
14) Convention de mise disposition des données du Conseil Général du Gard
15) Marché à bons de commande
16) Digue 10 : Résultats CAO
17) Protection de berges 2ème tranche : Résultats CAO
18) Bassins de rétention: Maîtrise d’œuvre : Résultats CAO
19) Marché à bons de commande : Communication lot 1 : Résultats CAO
20) Questions diverses
INFORMATIONS
1)Délégation de Maîtrise d’ouvrage au SIAV (en cours)
2) Présentation de l’exposition
3) Convention surveillance entretien
4) Validation choix prestataire : dossier loi sur l’Eau terrain en amont de Sommières
5) Validation choix prestataire : topographie zone de surverse
6) Validation choix prestataire : Géotechnique zone de surverse
7) Validation choix prestataire : Mission SPS
Validation choix prestataire : Digue ISP St Laurent d’Aigouze
9) Validation choix prestataire : sensibilisation scolaire et transports animations scolaire
10) Colloque inondations
22 Mars 2007 St Laurent d’Aigouze – 10h00
1) BP 2007
2) Nouveaux plans de financement
3) Demande de subvention Etat – Personnel Plan Vidourle
4) Demande de financement programme études affluents
5) Avenant au marché d’aide au maître d’ouvrage relatif aux bassins de rétention
6) Convention relative à l’appui technique du SIAV auprès des communes pour la mise en place d’un PCS
7) Validation choix de prestataires études
Etude Crespenou
9) Digue ISP de St Laurent d’Aigouze – Convention Délégation de maîtrise d’ouvrage
10) St Laurent d’Aigouze – digue ISP – Avancement des opérations
11) Demande nomination hydrogéologue étude projet Step Sommières
12) Protection des berges 2ème tranche – Lancement de la consultation
13) Projet Mas du Juge, Mas des Demoiselles et digues hors sécurité publique
14) Création Poste ingénieur Principal
15) Questions diverses
19 Janvier 2007 Boisseron – 10h00
INFORMATIONS
1) Compte-rendu expertise ICAT
2) Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage
3) Travaux de sécurité publique Marsillargues, St Laurent, Lunel : validation des communes
4) Présentation d’un projet de station d’épuration à Sommières
5) Lettre G. Collard
6) Choix prestataires
RAPPORTS SOUMIS AU VOTE DU COMITE
1) Contrat de rivière
2) Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)
3) Décisions Modificatives
4) Demande de subvention (programme pluriannuel)
5) Régime indemnitaire personnel IAT
6) Transformation du poste d’ingénieur plan Vidourle
7) Régime indemnitaire emplois statutaires ingénieur plan Vidourle
CAO Communication
9) Retrait bassin de rétention Claret
10) Digue 10
11) Etude complémentaire aménagement des terrains de Villevieille
12) Lancement marché étude transport solide
13) Lancement acquisition foncière à Marsillargues
25 Octobre 2006 Sauve – 9h00
1) Virements de crédits
2) Plans de financement
3) Travaux post-crue et réserve financière
4) Points administratifs :
• 4.1. régime indemnitaire
• 4.2. tableau des effectifs
• 4.3. adhésion au CNASS
• 4.4 indemnités technicien territorial
5) Retrait de la commune de Saint Jean de Cornies
6) Etude contournement de Lunel à annuler
7) Etude seuils sur le Vidourle
Marché public : choix des prestataires :
• 8.1. avenants
• 8.2. avenant marché protection berges
• 8.3. amélioration seuil de St Laurent
• 8.4. prestataire débroussaillement des
• 8.5 attribution marché monographie hy
9) Sensibilisation scolaire 2007-2008
10) Lancement consultation travaux digue 10
11) Travaux St Laurent
12) RD 61 et Etang de l’Or
INFORMATIONS :
1- Le point sur les bassins de rétention
2- Visite ICAT
3- Résultats étude ISL digues sécurité publique (Lunel, Marsillargues)
4- Marchés signés par le président au regard de la délibération de mars 2006 :
- 4.1 étude prospective station d’épuration
- 4.2 maître d’œuvre protection des berges 2ème tranche
- 4.3 attribution marché animations scolaires 2006-2007
5- Questions diverses
21 Juin 2006 Villetelle – 10h00
1.1) Compte administratif
1.2) Affectation des résultats financiers relatifs à l’exercice 2005
2)Compte de gestion
3)Budget supplémentaire
4)Ligne de trésorerie
5)Plan de financement
6)Appel d’offre communication : personnel et services
7)Tracé digue 2ème rang Aimargues (délibération conseil municipal)
8. Marché appel d’offre Entretien et Débroussaillage des digues pour leur surveillance
9)Convention Centre de Gestion archivage
10)Contrats de travail
11.1) Sensibilisation scolaire : Choix des prestataires : LOT 1 Transporteur
11.2) Sensibilisation scolaire : Choix des prestataires : LOT 2 Animateur
12)Monographie hydraulique
13)Travaux de confortement digue urbaine St Laurent (Plan Vidourle)
14)Accord cadre SAFER/Syndicat maîtrise foncière bassin de rétention
15)Option technique transparence RD61
16)Choix bureaux d’études Crieulon et Bay / Bénovie et Courchamp
17)Modifications convention agroforesterie
18)Amélioration passe à poissons Seuil St Laurent
19)Travaux entre le Mas du Juge et le Mas des Demoiselles – Marsillargues
20)Etude hydraulique : digue de Lunel – déviation RN113
INFO : - Réalisation travaux protection de berge Mas de Quincandon – Aigues Mortes
13 AVRIL 2006 FAISANT SUITE AU COMITE SYNDICAL DU 30 MARS 2006
1) BP 2006
2) Modifications et nouveaux plans de financement
3) Création poste technicien territorial
4.1) Tableau effectif
4.2) Modification du régime indemnitaire en cours
5) Choix d’un bureau d’étude concernant l’étude de faisabilité de bassins de rétention sur les communes de Claret, Sauteyrargues et de Lauret
6) Proposition pour remplacer deux des six premiers bassins de rétention à engager
7) Etudes complémentaires pour la mise en œuvre du programme de bassins de rétention
8. Doublement de la longueur du siphon du canal Philippe Lamour sous la Cubelle sous maîtrise d’ouvrage BRL
9)Travaux à conduire par le Département de l’Hérault à l’occasion de l’aménagement de la RD 61
10) Projet de digue à Sommières pour la protection des habitations de la route d’Aubais.
11) Demande de reconnaissance en tant qu’établissement public territorial de bassin – EPTB Vidourle.
12) Opération pose de crues : attribution de marché pour la fabrication des repères de crues.
13) Sensibilisation des scolaires : prévention risque inondation programme 2006-2007
14) Programme d’actions Agence de l’Eau
15) Financement étude Bénovie / Courchamps et Crieulon / Bay
16) Etude ruisseau des Corbières
17) Modifications dossier digue 10
18) Validation convention agroforestière
22 MARS 2006 A 17H00 LE CAILAR – Prévention, Le Vidourle et ses affluents prêts pour la crue
1) Election du Président, du Vice-président et des membres de bureau
2) Délégation du Comité Syndical au Président (art 5211-10 CGCT)
3) Election des membres de la CAO
4) Adhésion du Syndicat du Quiquilhan
Publié dans Délibérations comité Syndical