Ces informations pourront être reprises par conséquent si vous le souhaitez dans les bulletins municipaux ou associatifs.

Cordialement,

1er Syndicat de France en investissement par habitant

Le SIAV, 1er Syndicat de France en investissement par habitant pour la réalisation de travaux visant à la réduction du risque inondation et à la protection des populations, a engagé cet été un gros chantier sur la commune de Gallargues le Montueux :Ce chantier de confortement des zones de surverse de 9 millions d’euros est financé à 30% par le FEDER, 40% par l’Etat, 20% par la Région et 10% par le SIAV, le Conseil Général du Gard et le Conseil Général de l’Hérault. Si les travaux préparatoires ont été entrepris depuis un mois, le commencement du gros œuvre est dans l’attente d’un arrêté préfectoral pour les prochains jours. Ce chantier d’aménagement des zones de surverse consiste à décaler d’une vingtaine de mètre la route longeant la digue actuelle, puis  de déplacer et conforter la digue pour palier le fort risque d’érosion de ces zones qui peuvent alors devenir des brèches. Les travaux s’étalent sur 2 km et sont prévus jusqu’à l’été 2011, la nouvelle route sera cependant inaugurée en Octobre.

Plans de financement : Opérations hors PAPI

- programme de lutte contre la renouée du Japon (espèce envahissante) : 50 000 € HT Agence de l’eau                                    30 % Région                                                    20 % Autofinancement SIAV                     50 %       (CG30, CG34, communes) - continuité écologique : possibilité de franchissement des seuils par la faune aquatique : 65 000 €HT Agence de l’eau                                    80 % Fédération de pêche 30                         5 % Fédération de pêche 34                         5 % Autofinancement SIAV                       10 %        (CG30, CG34, communes) - réhabilitation du seuil de Runel à Salinelles : 193 460 € HT CG 30                                                       40 % CG 34                                                       40 % CCP de Sommières                                20 %

Plans de financement : Opérations PAPI

- confortement des zones de surverse à Aimargues : 9 135 000 € HT Etat                                                       40 % Région                                                   20 % Autofinancement SIAV                   40 %         (CG30, CG34, communes) - confortement digue ISP à Marsillargues : 4 600 000 € HT Etat                                                      40 % Région                                                 20 % Autofinancement SIAV                  40 %           (CG30, CG34, communes)

Dossiers déposés

Ensemble des dossiers élaborés par les services du SIAV pour solliciter une aide financière des partenaires. Opérations Montant € HT Date de dépôt Bassins de rétention Garonnette 3 650 000 Décembre 2008 Bilange 4 050 000 Décembre 2008 Beaucous 5 300 000 Décembre 2008 Digue de 2nd rang Gallargues le Montueux 5 200 000 Décembre 2008 Aimargues 8 820 000 Décembre 2008 Le Cailar 3 600 000 Décembre 2008 Digue route d’Aubais à Sommières 4 500 000 Décembre 2008 Confortement zones surverses Aimargues 9 135 000 Mai 2009 Confortement digue ISP Marsillargues 4 600 000 Juillet 2009

Contrat de rivière, le projet

Une 1ère réunion du comité de rivière s’est tenue le 9 juillet 2010 à Lunel. Après une présentation de la procédure et des enjeux, les membres présents ont procédé à l’élection du bureau : 7 membres élus dont le Président et le Vice-Président du SIAV : M. BARRAL, Président du Comité de Rivière M.VALETTE, Vice-président du Comité de Rivière Mme OBJOIS (CCP de Lunel) M. PITAVAL (Lunel) M. ROUDIL (Syndicat du Quiquilhan) M. DANIEL (CCP de Sommières) M. MEGIAS (Aimargues) 3 membres représentants les usagers : M. DAUMAS (Fédération de Pêche de l’Hérault) M. NARDY (Chambre d’agriculture de l’Hérault) Poste réservé à (l’association des représentants des sinistrés) 4 membres représentant les administrations : M. le Préfet du Gard, représenté par la DDTM 30 Un représentant de l’Agence de l’Eau M. Le Préfet de Région, représenté par la DREAL Un représentant de la DDTM 34 La procédure de contrat de rivière doit permettre au SIAV d’élaborer un programme pluriannuel (2011-2016) d’actions dans différents domaines comme, la préservation de la ressource en eaux, l’entretien du lit et des berges, l’amélioration de la qualité de l’eau et la poursuite des projets de lutte contre les inondations. L’échéancier de cette procédure est le suivant : réalisation de premières fiches actions et choix de leur nomenclature (été 2010) 4 commissions géographiques (octobre 2010 à décembre 2010) 1 réunion thématique sur le volet hydraulique (décembre 2010) 1 comité de rivière : objectifs et programme d’actions (fin 2010 / début 2011) comité de rivière pour adoption des fiches actions (février 2011) présentation du dossier définitif au comité d’agrément du bassin RMC (juin 2011) engagement des actions (2011/2016)

Le seuil de Runel en cours de réhabilitation

Le SIAV a engagé en juillet 2010 des travaux de réhabilitation du seuil de Runel sur la commune de Salinelles. Cette prestation a été confiée au groupement Berthouly / SMGC. Le coût de cette opération est de 182 270 € TTC, co-financée par les départements du Gard et de l’Hérault et la CCP de Sommières. La Fédération de pêche du Gard, à la demande du SIAV, a procédé à une pêche électrique de sauvetage. A la demande des services de la police de l’eau des mesures de protection du milieu naturel ont été mises en place sur site afin d’éviter tous risques de pollution. Les travaux de réhabilitation se déclinent en plusieurs phases : - pompage et mise à sec des zones dégradées - confortement du pied du seuil par enrochements - nettoyage du bâti puis rejointage des pieux - création de dispositifs de franchissement pour les anguilles (plan incliné) - démontage des batardeaux et remise en service de l’ouvrage après remplacement des différents martelières Pendant la phase chantier et lors de l’épisode pluvieux du 19 août, le seuil n’a pas subi de nouveaux dégâts.

22 Juin 2010 – SALLE DU CONSEIL – MARSILLARGUES – 9h30

RAPPORTS
1 Compte administratif
2 Compte de Gestion
3 Validation de l’avenant marché de restauration forestière lot 1 la Courme, lot 4 l’Aigalade et lot 5 la Bénovie
4 Conservation de l’espace de mobilité du Vidourle (engagement d’une démarche concertée pour l’acquisition de parcelles riveraines, commune de Boisseron)
5 Programme de restauration des affluents (demande de financement budget 2011)
6 Plan Vidourle / Ressuyage de la plaine de Lunel et Marsillargues / Travaux topographiques et fonciers / CAO / Résultats
7 Plan Vidourle – Lunel – Digue ISP – Travaux de finition – Marché complémentaire
8 Plan Vidourle – Gallargues Le Montueux – Zones de surverse – Acquisition foncières
9 Plan Vidourle / Basse vallée / ONC / Suivi faune / Convention ONC/ Modification financière
10 Plan Vidourle – Suivi des ouvrages réalisés – Diagnostic de sûreté
11 Plan Vidourle – Marsillargues – Digue classée B (ancienne ISP)

Questions diverses
12 Plan Vidourle / Basse vallée / Zones surverse / Aimargues / Demande de financements
13 Engagement d’une procédure de SAGE
14 Création d’un poste de non titulaire
15 Choix entreprise pour travaux de réhabilitation du seuil de Runel (Salinelles) et procédure de lancement des travaux

25 Mars 2010 Quissac – Salle Désirée ROUSSET – 9h30

RAPPORTS
1 Annulation des subventions demandées et individualisées par le CG 30
2 Budget primitif
3 Plan de financement
4 Sensibilisation scolaire 2010 /2011 – demande de subvention
5 Zones de surverse Gallargues le Montueux – résultats CAO
6 Digue ISP St Laurent d’Aigouze – marché complémentaire – CAO
7 Lancement consultation seuil de Runel à Salinelles
8 Désignation d’un Président Copil Natura 2000
9 Consultation DOCOB Natura 2000
10 Questions diverses

FICHES INFORMATION
1 Débroussaillage des digues communales
2 Choix géomètre division parcellaire – seuil de Runel
3 Questions diverses (état d’avancement des PCS)

18 Fevrier 2010 – Villetelle – Salle Polyvalente – 9h30

RAPPORTS
1 DOB
2 Plan de financement
3 Demande financement personnel
4 Tableau des effectifs
5 Convention Lunel et Marsillargues
6 Mise en place d’un serveur cartographie
7 Etude hydraulique sur le bassin versant du Brestalou
8 Révision périmètre SAGE Camargue Gardoise
9 Questions diverses

17 Décembre 2009 Salle de l’Espace Lawrence Durrell A Sommières – 9h30

20 Octoble 2009 SALLE JEAN MOULIN A MARSILLARGUES – 9h30

24 Juin 2009 FOYER DE QUISSAC – 10h00

RAPPORTS

1. Plans de financement

2. Ligne de trésorerie

3. Affectation des résultats

4. Classement démographique

5. CAO surverse MARSILLARGUES et SAINT LAURENT D’AIGOUZE – Maitrise d’oeuvre

6. Avenant Digue ISP LUNEL

7. Convention Chambre Agriculture 34 – digue 2nd rang LUNEL

8. Convention Chambre Agriculture 34 – digue 2nd rang MARSILLARGUES

9. Convention Chambre Agriculture 34 – digue ISP MARSILLARGUES

10. Convention Chambre Agriculture 34 – vulnérabilité Route Départementale

11. Choix prestataires locataire des terrains agroforestiers (Sommières, Villevieille) ANNULE

12. Demande de financement ramassage de plastiques et détritus

13. Etude prospective préservation de la ressource du Crespenou

14. Questions diverses

FICHES INFORMATION

1. Choix prestataire sensibilisation scolaire – Animation et transport

2. Choix prestataire étude de préservation de la ressource (Monoblet)

3. Choix prestataires ramassage des détritus et levés des poubelles

27 Mars 2009 SALLE POLYVALENTE VILLETELLE – 10h00

RAPPORTS

1. Compte Administratif

2. Compte de gestion

3. Budget Primitif

4. Nouveaux plans de financements

5. Changement de grades et création de postes

5bis Instauration d’un régime indemnitaire

6. Contrat de rivière : étude prospective préservation de la ressource sur le bassin versant du Crespenou (Monoblet, Fressac et Durfort)

7. Nouvelles adhésions (Communauté de Communes de Leins Gardonnenque et la commune de Logrian-Florian)

8. St Jean de Cornies PAS DE DELIBERATION (FICHE D’INFORMATION Num 4)

9. Voeux pour la création d’une nouvelle STEP à St Sériès / Saturargues

10. Convention ville de Lunel

11. Acquisition seuil de Runel avant travaux

12. Etude hydraulique Brestalou

13. Sensibilisation scolaire : demande de subvention pour l’année 2009 / 2010

14. Résultat CAO : création d’une digue de 2nd rang à Marsillargues – marché maîtrise d’oeuvre

15. Résultat CAO : ressuyage de la plaine située à Lunel et Marsillargues – marché maîtrise d’oeuvre

16) Résultat CAO : étude vulnérabilité de l’habitat diffus en rive gauche dans le cadre des aménagements de la basse vallée à St Laurent d’Aigouze

17) Avenant travaux seuil du pont Tibère (Sommières)

18) Avenant convention surveillance

19) Questions diverses

FICHES INFORMATION

1) Avenant lot 2 zone expansion de crue et peigne à embâcles à Villevieille

2) Avenant travaux seuil de Gravevesse à Sommières

3) Convention de partenariat et d’échange de données entre l’observatoire du risque inondation (CG30) et le SIAV

4) Saint Jean de Cornies

26 Février 2009 SALLE LUCIEN DUMAS – AIMARGUES – 10h00

RAPPORTS

1) DOB 2009

2) Plans de financement

3) Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

4) Changement de grade d’un adjoint administratif : création d’un poste adjoint administratif territorial 1ère classe

5) Plan Vidourle / basse vallée / vulnérabilité habitat diffus / topographie / CAO

6) Plan Vidourle / haute vallée / bassin de rétention / étude impact / Marché Complémentaire / CAO

7) Plan Vidourle / zone de surverse / maîtrise d’oeuvre / Marché Complémentaire / CAO

8. Plan Vidourle / Marsillargues / digue ISP / digue déversante / Marché Complémentaire / CAO

9) Versement anticipé des attributions du FCTVA

FICHES INFORMATION

1)Avenant marché orthophotoplan

6 Novembre 2008 SALLE FOLQUET – LUNEL – 10h30

1) Partenariat Public Privé (3P)

2) Budget Supplémentaire 2008

3) Plans de financement

4) Emprunt 4 millions : autorisation

5) Procédure de contrat de rivière (dossier d’agrément)

6) Désignation Elu CNAS

7) Désignation d’un représentant du SIAV au comité de programmation Pays Vidourle Camargue

8. CAO résultats : Digue ISP Lunel

9) CAO résultats : Station de pompage Lunel

10) CAO résultats : Vulnérabilité RD

11) CAO résultats : avenant zone d’expansion de crue et peigne à embâcles Villevieille

12) Plan Vidourle : Foncier : Indemnisation perte de récolte

13) Demande de financement : Digues 2nd rang : Gallargues le Montueux

14) Demande de financement : Digues 2nd rang : Aimargues

15) Demande de financement : Digues 2nd rang : Le Cailar

16) Demande de financement : Zone de surverse : Gallargues le Montueux / Aimargues

17) Demande de financement : Siphon la Cubelle

18) Résultats étude bassins et choix des 4 sites

19) Demande de financement : Bassins de rétention : Crieulon

20) Demande de financement : Bassins de rétention : Banassou

21) Demande de financement : Bassins de rétention : Garonnette

22) Demande de financement : Digue : Route d’Aubais

23) Demande de subvention SMD

24) Demande de subvention Agence de l’Eau

25) Demande de subvention Plan Vidourle

26) Restauration et aménagement du Valat fontaine et ruisseau de Micou (Liouc)

27) Dossier autorisation : Digues 2nd rang : Gallargues le Montueux

28) Dossier autorisation : Digues 2nd rang : Aimargues

29) Dossier autorisation : Digues 2nd rang : Le Cailar

30) Point de situation : Digues 2nd rang : Lunel et Marsillargues

31) Dossier autorisation : Zone de surverse :Gallargue le Montueux / Aimargues

32) Dossier autorisation : Bassins de rétention :Crieulon

33) Dossier autorisation : Bassins de rétention : Banassou

34) Dossier autorisation : Bassins de rétention : Garonnette

19 Juin 2008 SALLE LAPÉRAN – LE CAILAR – 10h00

1 – Compte administratif – année 2007

2 – Compte de gestion – année 2007

3 – Affectation de résultats

4 – Plans de financement

5 – Indemnité au payeur départemental

6 – Ouverture ligne de trésorerie

7 – Convention sécurité

8 – Convention archivage

9 – Validation de la clé de répartition de la convention portant sur la surveillance et l’entretien des digues de la basse vallée du Vidourle

10 – Création de poste – adjoint administratif 2ème classe (régularisation)

11 – Régime indemnitaire

12 – Tableau des effectifs

13 – Equipe verte (remplacement personnel)

14 – Indemnité des stagiaires

15 – Sélection des entreprises (réhabilitation des seuils dans la traversée de Sommières)

16 – Plan Vidourle – communes de Sommières/Boisseron – Acquisition foncières

17 – Plan Vidourle – Commune de Lunel – digue ISP – Travaux – lancement de la consultation des entreprises

18 – Avenant n°3 – Nouvelle répartition financière sur le marché «Confortement des digues de St Laurent d’Aigouze»

19 – Questions diverses

15 Mai 2008 FOYER COMMUNAL- BOISSERON – 9h30

1- Modification et adoption des statuts

2- Budget primitif 2008

3- Plans de financement

4- Mise en place du SIG « nouveau plan de financement »

5- Champs expansion de crue et peigne à embâcles « modification plan financement »

6- Demande subvention Sensibilisation Scolaire 2008-2009

7- Annulation délibération relative à la procédure concernant la réalisation des travaux de confortement des digues à Saint Laurent d’Aigouze

8- Avenant sur marché « Confortement des digues de Saint Laurent »

9- Classement démographique

10- Délégations signatures Président et du Vice-Président

11- Désignation d’un représentant au conseil de surveillance BRL

12- Désignation d’un représentant titulaire et suppléant au bureau de l’AFEPTB

13- Doctrine CAO

14- Convention de mise à disposition de données du SIAV aux bureaux d’études dans le cadre des études réalisées sur le bassin versant

15- Convention de prêt de l’exposition itinérante « Le Vidourle en Actions » entre le SIAV et les communes désireuses d’accueillir l’exposition

16- Convention de prêt mallette pédagogique établissements scolaires / SIAV

17- Elaboration DOCOB – PSIC le Vidourle (Natura 2000)

18- Expertise naturaliste et évaluation des espèces et milieux remarquables avant travaux

19- Lancement consultation travaux seuils traversée Sommières

20- Etude hydraulique du Brestalou dans la traversée de Lauret

21- Questions diverses

INFORMATIONS :

1- Choix des prestataires contrat de rivière

2- Choix entreprises passe à poissons

3- Choix prestataires SPS Seuils traversée de Sommières

4- Choix prestataires expertise naturaliste, note incidence Natura 2000

5- Choix prestataires étude d’impact zones de surverse

7 Mars 2008 MAIRIE CONGENIES – 11h00

1) Résultat CAO : attribution marché de maîtrise d’oeuvre – zones de surverse

2) Résultat CAO : attribution marché complémentaire – Egis Eau (étude réglementaire digues 2nd rang)

3) Digue ISP (acquisitions foncières complémentaires)

4) Prestataires « contrat de rivière »

5) Questions diverses

INFORMATIONS :

1) Digue de protection habitations – maîtrise d’oeuvre – route d’Aubais

2) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Aimargues

3) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Gallargues le Monteux

4) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Le Cailar

5) Digue de 2nd rang – maîtrise d’oeuvre – Lunel

29 Novembre 2007 Le Cailar – 10h00

1)DOB

2)Décisions modificatives

3)Renouvellement ligne de trésorerie

4)Plans de financement

5)Financement des postes du personnel

6)Demandes de financements (travaux en amont Sommières, travaux forestiers et sensibilisation scolaire)

7. Dossier d’agrément du Contrat de Rivière

8. Contrôle sanitaire des eaux de baignade

9. Régime indemnitaire : Ingénieur Principal et Equipe Verte

10)Compte Epargne Temps

11)Résultats CAO :

• 11.1 – Avenant Maîtrise d’œuvre Concerto terrains en amont de Sommières
• 11.2 – Avenant étude SAFEGE Step
• 11.3 – Marché complémentaire ISL Saint Laurent d’Aigouze
• 11.4 – Consultation des entreprises aménagements amont Sommières
• 11.5 – Marché à bons de commandes entretien
• 11.6 – Digues 2nd rang étude d’impact
• 11.7 – Bassins de rétention étude d’impact
• 11.8 – Marché Bon de Commande interventions après inondations
12) Acquisition foncières – Digue ISP – St Laurent d’Aigouze

13) Acquisition foncières – Digue Route d’Aubais – Sommières

14) Acquisition foncières – Digue 2nd rang – Basse Vallée

15) Acquisition foncières – Digue ISP – Lunel

16) Acquisition foncières – zones surverse – Basse vallée

17) Acquisition foncières – Siphon de la Cubelle – Gallargues

18) Acquisition foncières – bassin de rétention – Haute Vallée

19) Vulnérabilité agricole et habitat – Basse vallée

20) Locations de terrains

21) Maîtrise d’ouvrage

22) Maîtrise d’œuvre – Digue ISP – Lunel

23) Maîtrise d’œuvre – Digue ISP – Marsillargues

24) Plan Vidourle – aménagements – acquisition foncières – DUP

25) Questions diverses

20 Juin 2007 Vacquieres – 10h00

1)Compte Administratif 2006

2)Compte de gestion

3)Affectation des résultats

4)Budget Supplémentaire 2007

5)Renouvellement de la ligne de trésorerie

6)Modifications plans de financement

6 Bis) Mas du Juge et des Demoiselles / Plan de financement / Annulation délibération du 22 mars 2007 et nouvelles propositions de financements

7)Aménagement terrains amont RN 110 Sommières / Villevieille (aménagements hydrauliques et peigne à embâcles)

8. Aménagement des terrains en amont de la RN 110 Sommières / Villevieille (projet agroforestier)

9)Création de postes d’agents catégorie C (changement de statut pour deux agents)

10) Modification des statuts (maîtrise d’ouvrage, EPTB, délégué, coordination,…)

11) Maîtrise d’œuvre 3 seuils

12) Passe à poissons du seuil de St Laurent d’Aigouze

13) Lancement d’un Système d’Information Géographique (SIG)

14) Convention de mise disposition des données du Conseil Général du Gard

15) Marché à bons de commande

16) Digue 10 : Résultats CAO

17) Protection de berges 2ème tranche : Résultats CAO

18) Bassins de rétention: Maîtrise d’œuvre : Résultats CAO

19) Marché à bons de commande : Communication lot 1 : Résultats CAO

20) Questions diverses

INFORMATIONS

1)Délégation de Maîtrise d’ouvrage au SIAV (en cours)

2) Présentation de l’exposition

3) Convention surveillance entretien

4) Validation choix prestataire : dossier loi sur l’Eau terrain en amont de Sommières

5) Validation choix prestataire : topographie zone de surverse

6) Validation choix prestataire : Géotechnique zone de surverse

7) Validation choix prestataire : Mission SPS

Validation choix prestataire : Digue ISP St Laurent d’Aigouze

9) Validation choix prestataire : sensibilisation scolaire et transports animations scolaire

10) Colloque inondations

22 Mars 2007 St Laurent d’Aigouze – 10h00

1) BP 2007

2) Nouveaux plans de financement

3) Demande de subvention Etat – Personnel Plan Vidourle

4) Demande de financement programme études affluents

5) Avenant au marché d’aide au maître d’ouvrage relatif aux bassins de rétention

6) Convention relative à l’appui technique du SIAV auprès des communes pour la mise en place d’un PCS

7) Validation choix de prestataires études

Etude Crespenou

9) Digue ISP de St Laurent d’Aigouze – Convention Délégation de maîtrise d’ouvrage

10) St Laurent d’Aigouze – digue ISP – Avancement des opérations

11) Demande nomination hydrogéologue étude projet Step Sommières

12) Protection des berges 2ème tranche – Lancement de la consultation

13) Projet Mas du Juge, Mas des Demoiselles et digues hors sécurité publique

14) Création Poste ingénieur Principal

15) Questions diverses

19 Janvier 2007 Boisseron – 10h00

INFORMATIONS

1) Compte-rendu expertise ICAT

2) Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage

3) Travaux de sécurité publique Marsillargues, St Laurent, Lunel : validation des communes

4) Présentation d’un projet de station d’épuration à Sommières

5) Lettre G. Collard

6) Choix prestataires

RAPPORTS SOUMIS AU VOTE DU COMITE

1) Contrat de rivière

2) Débat d’Orientations Budgétaires (DOB)

3) Décisions Modificatives

4) Demande de subvention (programme pluriannuel)

5) Régime indemnitaire personnel IAT

6) Transformation du poste d’ingénieur plan Vidourle

7) Régime indemnitaire emplois statutaires ingénieur plan Vidourle

CAO Communication

9) Retrait bassin de rétention Claret

10) Digue 10

11) Etude complémentaire aménagement des terrains de Villevieille

12) Lancement marché étude transport solide

13) Lancement acquisition foncière à Marsillargues

25 Octobre 2006 Sauve – 9h00

1) Virements de crédits

2) Plans de financement

3) Travaux post-crue et réserve financière

4) Points administratifs :

• 4.1. régime indemnitaire
• 4.2. tableau des effectifs
• 4.3. adhésion au CNASS
• 4.4 indemnités technicien territorial
5) Retrait de la commune de Saint Jean de Cornies

6) Etude contournement de Lunel à annuler

7) Etude seuils sur le Vidourle

Marché public : choix des prestataires :

• 8.1. avenants
• 8.2. avenant marché protection berges
• 8.3. amélioration seuil de St Laurent
• 8.4. prestataire débroussaillement des
• 8.5 attribution marché monographie hy
9) Sensibilisation scolaire 2007-2008

10) Lancement consultation travaux digue 10

11) Travaux St Laurent

12) RD 61 et Etang de l’Or

INFORMATIONS :

1- Le point sur les bassins de rétention
2- Visite ICAT
3- Résultats étude ISL digues sécurité publique (Lunel, Marsillargues)
4- Marchés signés par le président au regard de la délibération de mars 2006 :
- 4.1 étude prospective station d’épuration
- 4.2 maître d’œuvre protection des berges 2ème tranche
- 4.3 attribution marché animations scolaires 2006-2007
5- Questions diverses

21 Juin 2006 Villetelle – 10h00

1.1) Compte administratif

1.2) Affectation des résultats financiers relatifs à l’exercice 2005

2)Compte de gestion

3)Budget supplémentaire

4)Ligne de trésorerie

5)Plan de financement

6)Appel d’offre communication : personnel et services

7)Tracé digue 2ème rang Aimargues (délibération conseil municipal)

8. Marché appel d’offre Entretien et Débroussaillage des digues pour leur surveillance

9)Convention Centre de Gestion archivage

10)Contrats de travail

11.1) Sensibilisation scolaire : Choix des prestataires : LOT 1 Transporteur

11.2) Sensibilisation scolaire : Choix des prestataires : LOT 2 Animateur

12)Monographie hydraulique

13)Travaux de confortement digue urbaine St Laurent (Plan Vidourle)

14)Accord cadre SAFER/Syndicat maîtrise foncière bassin de rétention

15)Option technique transparence RD61

16)Choix bureaux d’études Crieulon et Bay / Bénovie et Courchamp

17)Modifications convention agroforesterie

18)Amélioration passe à poissons Seuil St Laurent

19)Travaux entre le Mas du Juge et le Mas des Demoiselles – Marsillargues

20)Etude hydraulique : digue de Lunel – déviation RN113

INFO : - Réalisation travaux protection de berge Mas de Quincandon – Aigues Mortes

13 AVRIL 2006 FAISANT SUITE AU COMITE SYNDICAL DU 30 MARS 2006

1) BP 2006

2) Modifications et nouveaux plans de financement

3) Création poste technicien territorial

4.1) Tableau effectif

4.2) Modification du régime indemnitaire en cours

5) Choix d’un bureau d’étude concernant l’étude de faisabilité de bassins de rétention sur les communes de Claret, Sauteyrargues et de Lauret

6) Proposition pour remplacer deux des six premiers bassins de rétention à engager

7) Etudes complémentaires pour la mise en œuvre du programme de bassins de rétention

8. Doublement de la longueur du siphon du canal Philippe Lamour sous la Cubelle sous maîtrise d’ouvrage BRL

9)Travaux à conduire par le Département de l’Hérault à l’occasion de l’aménagement de la RD 61

10) Projet de digue à Sommières pour la protection des habitations de la route d’Aubais.

11) Demande de reconnaissance en tant qu’établissement public territorial de bassin – EPTB Vidourle.

12) Opération pose de crues : attribution de marché pour la fabrication des repères de crues.

13) Sensibilisation des scolaires : prévention risque inondation programme 2006-2007

14) Programme d’actions Agence de l’Eau

15) Financement étude Bénovie / Courchamps et Crieulon / Bay

16) Etude ruisseau des Corbières

17) Modifications dossier digue 10

18) Validation convention agroforestière

22 MARS 2006 A 17H00 LE CAILAR – Prévention, Le Vidourle et ses affluents prêts pour la crue

1) Election du Président, du Vice-président et des membres de bureau

2) Délégation du Comité Syndical au Président (art 5211-10 CGCT)

3) Election des membres de la CAO

4) Adhésion du Syndicat du Quiquilhan

Etude historique